Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur ce site est : Marion Balsaux, entrepreneur individuel (micro-entreprise), 66 rue de l'Église, 54220 Malzéville, France — SIREN 912 666 997, exerçant sous le nom commercial Ilvane.

Contact : hello@ilvane.art

2. Données collectées

Nous collectons les données suivantes :

• Données de commande : nom, prénom, adresse postale, adresse email, numéro de téléphone (si fourni). Ces données sont nécessaires à l'exécution de votre commande.
• Données de paiement : traitées exclusivement par Stripe. Ilvane n'a pas accès à vos données bancaires complètes.
• Newsletter (opt-in) : adresse email uniquement, si vous avez expressément consenti à vous y inscrire.
• Données de navigation : cookies analytiques (avec votre consentement), adresse IP.

3. Finalités du traitement

• Exécution et suivi de votre commande
• Communication relative à votre livraison
• Envoi de la newsletter Ilvane (uniquement sur consentement)
• Amélioration du site et mesure d'audience (avec consentement)
• Respect de nos obligations légales (comptabilité, fiscalité)

4. Base légale

• Exécution du contrat (art. 6(1)(b) RGPD) : pour le traitement des commandes et des livraisons.
• Consentement (art. 6(1)(a) RGPD) : pour la newsletter et les cookies analytiques.
• Obligation légale (art. 6(1)(c) RGPD) : pour la conservation des données comptables.

5. Durées de conservation

• Données de commande : 5 ans à compter de la commande (obligation comptable légale).
• Newsletter : jusqu'à désinscription ou retrait du consentement.
• Données de navigation : 13 mois maximum (recommandation CNIL).

6. Destinataires des données

Vos données peuvent être transmises aux tiers suivants :

• Printful : partenaire de fabrication et d'expédition. Vos nom et adresse postale lui sont transmis pour la production et la livraison de votre commande.
• Stripe : prestataire de paiement sécurisé.
• Brevo : prestataire d'emailing (société française, Sendinblue SAS), pour l'inscription à l'Oracle, les confirmations de commande et la newsletter.
• Netlify : hébergeur du site (Netlify, Inc., États-Unis).
• Google Analytics : service de mesure d'audience de Google, activé uniquement après votre consentement. Ilvane ne lui transmet ni votre nom, ni votre adresse email, ni vos données de paiement.

Ilvane ne vend ni ne loue vos données personnelles à des tiers.

7. Transferts hors Union européenne

Printful dispose de centres d'impression en Europe (Lettonie, Espagne, Pologne) et aux États-Unis. Selon la localisation du centre d'impression assigné à votre commande, vos données (nom, adresse) peuvent être traitées hors de l'UE. Printful s'engage à respecter les clauses contractuelles types de la Commission européenne pour tout transfert international. [À VÉRIFIER — consulter la documentation Printful sur les transferts de données.]

Stripe Inc. est certifié selon le cadre EU-U.S. Data Privacy Framework.

8. Vos droits (RGPD)

Conformément au Règlement (UE) 2016/679, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :

• Droit d'accès — obtenir une copie de vos données
• Droit de rectification — corriger des données inexactes
• Droit à l'effacement — demander la suppression de vos données
• Droit d'opposition — vous opposer à certains traitements
• Droit à la portabilité — recevoir vos données dans un format structuré
• Droit de retrait du consentement — à tout moment, sans effet rétroactif

Pour exercer vos droits, contactez-nous à hello@ilvane.art. Nous répondrons dans un délai d'un mois.

9. Cookies

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement. Google Analytics est chargé uniquement si vous acceptez la mesure d'audience dans le bandeau de consentement. Les cookies analytiques sont limités à 13 mois et le refus n'empêche aucune fonctionnalité du site ni aucune commande.

Votre choix est conservé pendant six mois. Vous pouvez le modifier ou retirer votre consentement à tout moment.

10. Réclamation

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à l'autorité de contrôle compétente :

• France : Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) — cnil.fr
• Belgique : Autorité de Protection des Données (APD) — autoriteprotectiondonnees.be